Taxes de l’Union européenne (TVA)
Si vous êtes une entreprise immatriculée basée dans l’Union européenne et disposant d’un numéro de TVA, vous devrez très probablement payer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Vous pouvez mener votre activité conformément aux règles de l’UE en matière de TVA :
- Facturez la TVA à vos clients.
- Appliquez l’autoliquidation en cas de vente à une autre entreprise immatriculée dans l’UE et disposant d’un numéro de TVA.
- Affichez votre numéro de TVA sur vos factures.
Facturer la TVA aux clients
Vous pouvez utiliser le paramétrage automatique des taxes pour calculer automatiquement les taux en fonction du pays du magasin et du client et inclure la TVA dans le prix des produits. Le paramétrage des taxes repose sur les taux généraux standard des taxes sur les ventes, mis à jour régulièrement. Au moment de la commande, le client se verra appliquer un taux de TVA approprié en fonction des règles fiscales de son pays et de sa région.
Pour activer les taux de taxe automatiques :
- Ajoutez l’adresse de votre entreprise dans l’administration de la boutique → Paramètres → Général → Profil du magasin.
- Activez le calcul automatique des taxes dans l’administration de la boutique → Paramètres → Taxes.
Une fois que les taux de taxe automatiques sont activés, votre magasin facturera automatiquement le montant de TVA approprié à vos clients.
Pour l’instant, seuls les taux de TVA standard sont pris en charge par le système de calcul automatique. Si vous devez appliquer un taux réduit ou proposez des produits détaxés dans votre boutique, nous vous recommandons de désactiver les taux automatiques et d’établir des taux manuels. Veuillez vous référer à cet article : Configuration des taxes.
Activer l’autoliquidation de la TVA
Si vous vendez des biens à une autre entreprise et que ces biens sont envoyés dans un autre pays de l’UE, vous ne payez pas de TVA. Les règles en matière de TVA vous obligent également à enregistrer le numéro de TVA d’un client et à vous assurer qu’il s’agit d’un numéro de TVA européen valide.
Pour permettre l’autoliquidation de la TVA pour les ventes interentreprises dans votre boutique :
- Rendez-vous dans votre Panneau de contrôle → Paramètres → Taxes.
- Faites défiler vers le bas jusqu’à Paramètres et activez l’option Demander le numéro de TVA de l’acheteur en Caisse.
Cela ajoutera le champ du numéro de TVA à la page de passage de la commande et appliquera l’autoliquidation de la TVA si nécessaire. Le numéro de TVA du client sera également enregistré dans les détails de la commande pour référence ultérieure.
Générer des factures fiscales
Vous pouvez générer des factures fiscales dans votre boutique en utilisant le modèle de facture par défaut. La facture par défaut répond aux exigences de facturation standard. Vous pouvez la prévisualiser dans l’administration de votre boutique dans Paramètres → Facture.
Après avoir expédié des produits à un acheteur, vous pouvez obtenir une copie imprimée de la commande pour l’envoyer à votre client sous forme de facture.
Pour obtenir une copie imprimée d’une commande :
- Depuis l’administration de votre boutique, accédez à Mes ventes → Commandes.
- Recherchez la commande dans la liste des commandes.
- Cliquez sur Imprimer la facture à côté de la commande.
- La boîte de dialogue d’impression s’affichera ensuite et vous pourrez choisir d’imprimer la facture ou d’enregistrer une facture en tant que fichier PDF.
Si vous souhaitez envoyer automatiquement de telles copies à vos clients, vous pouvez les joindre aux notifications par e-mail de confirmation de commande que votre boutique envoie lors du passage de la commande. Pour cela, activez l’option « Joindre les factures à l’e-mail de confirmation de la commande » dans l’administration de votre boutique, dans Paramètres → Facture.
Vous avez peut-être des exigences particulières en matière de facturation et vous faites probablement déjà des factures séparément, par exemple, dans votre système comptable ou manuellement sur Excel. Dans ce cas, vous pouvez désactiver la génération automatique de factures en désactivant l’option Générer les factures lors du passage de la commande dans l’administration de votre boutique, dans Paramètres → Facture. Les factures n’apparaîtront cependant pas dans le panneau de contrôle de votre boutique et ne seront pas non plus visibles pour vos clients.
Afficher le numéro de TVA sur la facture de la commande
Vous pouvez renseigner le numéro d’identification fiscale de votre entreprise qui figure sur la facture.
Pour inclure le numéro de TVA sur la facture :
- Depuis l’administration de votre boutique, allez dans Paramètres → Facture.
- Faites défiler jusqu’à Numéro d’identification fiscale, puis cliquez sur Éditer.
- Renseignez les informations dans le champ.
- Enregistrez les modifications.
Une fois ajouté, le numéro de TVA sera inclus dans les informations figurant sur toutes les factures des clients.
Le numéro de TVA sera également inclus dans le pied de page de toutes les notifications par e-mail envoyées à vos clients.